Pierre Kosciusko-Morizet

De: Kosciusko-Morizet (Pierre, Thaddée, Jacques)
président de société dans l'industrie numérique ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, énergie et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Kosciusko-Morizet (Pierre)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Kosciusko-Morizet (Pierre)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023109319(source JORF)
charge
21 Novembre 201021/11/2010
De: Kosciusko-Morizet (Pierre)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000022789002(source JORF)
charge
05 Septembre 201005/09/2010
De: Kosciusko-Morizet (Pierre)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000021889578(source JORF)
charge
02 Mars 201002/03/2010
De: Pierre KOSCIUSKO-MORIZET
président de l'Association de l'économie numérique
Objet:
membres du second collège
prévu à
l'article 4 du décret n° 2009-1048 du
27 août 2009
relatif à la création de la commission permanente de concertation pour les services :
Au titre des secteurs du conseil et de l'assistance
Titulaires
Groupe:
Second collège
JORFTEXT000021637630(source JORF)
nomination
08 Janvier 201008/01/2010
De: Kosciusko-Morizet (Pierre)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000020729094(source JORF)
charge
12 Juin 200912/06/2009